Angers - un vigneron reconnu coupable mais dispensé de peine en appel

22 septembre 2015 à 15h47 par Rédaction Alouette

ALOUETTE

La cour d'appel d'Angers a reconnu coupable mais dispens� de peine mardi un vigneron biodynamiste poursuivi pour avoir commercialis� des vins mentionnant le mot Anjou, r�serv� � l'appellation d'origine du m�me nom, mais dont il s'�tait affranchi du cahier des charges.

Les juges de la cour d'appel ont infirm� le jugement de premi�re instance en date du 4 juin 2014, confirmant la culpabilit� du vigneron pour les faits d'usurpation d'appellation et de vente de boissons sans mention ni �tiquetage conformes, retenant aussi le d�lit de pratique commerciale trompeuse pour lequel il avait �t� relax�. Une d�cision qui a r�joui tous les protagonistes du dossier.

"Les diff�rentes indications erron�es qui constituent chacune des infractions particuli�res ont n�cessairement eu globalement pour effet de tromper les �ventuels consommateurs", ont notamment justifi� les magistrats.

"C'est une d�cision satisfaisante car la tromperie est reconnue. Le but n'�tait pas de punir Monsieur Cousin et la dispense de peine ne nous pose pas de difficult', a comment� Me Nathalie Valade, pour la F�d�ration viticole de l'Anjou et l'Institut national des appellations d'origine (INAO), parties civiles.

"C'est une d�cision rare et courageuse face � la double pression que repr�sentaient l'appel du procureur et les demandes exorbitantes de la F�d�ration des vins d'Anjou et de l'INAO. Olivier Cousin va pouvoir continuer � faire aimer (...) ses vins d'Anjou", a estim� de son c�t� Me Eric Morain, d�fenseur du vigneron.

Ce dernier s'est aussi d�clar� satisfait: "Il fallait mettre le pied dans la porte � un moment. Je suis content de l'avoir fait, en esp�rant que cela permette � d'autres de s'affranchir des appellations et de faire les vins qui leurs conviennent".

Les faits reproch�s portaient sur la commercialisation de vins entre ao�t 2010 et mai 2011. Depuis, Olivier Cousin s'est mis en conformit� au niveau de ses �tiquetages.

Quatri�me g�n�ration d'une lign�e de vignerons install�s � Martign�-Briand, au sud d'Angers, Olivier Cousin pratique la biodynamie, sans tracteur. Il travaille ses vignes avec des chevaux de trait et commercialise une bonne partie de sa production � l'�tranger, o� il est r�f�renc� par de grands cavistes et restaurants.

Il avait quitt� avec fracas les rangs de l'appellation Anjou en 2005, furieux de voir que l'ajout de sucre et d'acide (chaptalisation, acidification) �tait autoris�, m�me pour les mill�simes b�n�ficiant d'un climat favorable.

Il avait aussi commercialis� certains de ses vins avec la mention Anjou Olivier Cousin (AOC) ou Pur Breton (du nom d'origine du cabernet franc), s'attirant les foudres de la F�d�ration viticole de l'Anjou.

ybo-mcl/phc

(AFP)