Rennes, Tours, Angers, Nantes : les ZFE vont-elles être supprimées ?

En fin d'après-midi, après les traditionnelles questions au gouvernement, les députés seront appelés à enfin voter sur le projet de loi de simplification.

Le texte, éclectique, prévoit dans sa rédaction actuelle toute une batterie de dispositions pour les particuliers, les entrepreneurs ou les commerçants, allant de la simplification du régime des baux commerciaux en passant par celle de la délivrance des licences IV pour la vente de boissons alcoolisées.

Les principaux combats parlementaires ont tourné initialement autour de la simplification de l'action publique, et d'une revue "à la française" des agences de l'État et organes consultatifs susceptibles d'être supprimés. Sans "tronçonneuse", ni "hache", s'était engagé le ministre de la Simplification Laurent Marcangeli.

Au final, une vingtaine d'instances sont ciblées, au grand dam de la gauche qui a dénoncé des coupes à l'aveugle, mais aussi de la droite et de l'extrême droite qui déplorent un manque d'ambition.

Quid du volet environnemental ?

Mais le plus gros de la bataille s'est joué sur des questions environnementales, les écologistes dénonçant un "détricotage accéléré du droit de l'environnement", et des marqueurs du premier quinquennat d'Emmanuel Macron.

Les Républicains et le Rassemblement national ont en effet obtenu la suppression des zones à faibles émissions, qui excluent des véhicules anciens et polluants, avec le concours de certaines voix macronistes et LFI, même si ces derniers sont opposés au reste du projet de loi.

Si les groupes se décideront formellement mardi matin, les députés EPR ont déjà acté dimanche un vote contre, pour renvoyer la version sénatoriale devant la commission mixte paritaire (CMP, sept députés et sept sénateurs) chargée de trouver un compromis.

- Avec AFP -